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25 avril 2016 1 25 /04 /avril /2016 22:25

 

Lors de la réunion du 10 mars avec M. le Maire (http://ciq-de-bel-air.over-blog.fr/2016/03/cr-reunion-publique-du-10-03-2016-avec-m-isnard.html) celui-ci a confirmé l'intérêt de la société LVMH (L'Oréal) d'implanter  des bâtiments en face de l'hippodrome.
L'association La Crau Verte, dont le but est de

  • préserver la vocation agricole de la zone au nord de la RN113
  • développer une politique agricole et de tourisme rural de la "Crau irriguée"
a réunit son Assemblée Générale le 18 avril 2016 à Bel-Air. Forte de plus d'une centaine de personne, elle a décidé dans un 1er temps, de faire signer massivement une pétition que vous trouverez dans plusieurs lieux dont notamment:
et à l'adresse internet ci-dessous:
Site internet pour signer en ligne la pétition conte l'extension de la ZAC sur les terres agricoles au nord de la RN113
http://www.petitions24.net/non_a_la_zac_de_bel_air_salon__gardons_nos_terres_agricoles#form
  • L'association n'est évidemment pas contre la création d'emploi
  • Elle n'est pas contre l'installation de LVMH à Salon mais celle-ci pourrait s'installer par exemple entre la route de Miramas et la RN113 profitant ainsi de l'intérêt logistique de la localisation de Salon à la croisée des autoroutes Espagne-Italie et Europe du Sud-Europe du Nord, de son climat envié par beaucoup sans remettre en cause la Crau Verte.
L'association (et apparemment un certain nombre de salonais) sont opposés au sacrifice de terres agricoles exceptionnelles dans la zone de Crau (l'Europe a reconnu l'importance de cette zone de crau en la classant zone NATURA 2000) pour le "caprice" de grands financiers
  • qui veulent passer outre la sauvegarde de terres agricoles qui font partie des richesses de demain (cf. la politique nationale depuis plusieurs années contre la réduction des terres agricoles françaises, la question de l'alimentation durable pour nos enfants).
  • risquent de remettre en cause l'alimentation de la nappe phréatique en réduisant l'irrigation gravitaire
  • réduit l'absorption de carbone dans la commune alors qu'on vient de signer la COP21


L'argent ne doit pas tout se permettre... nous voulons un avenir viable dans un environnement humain. La zone de Crau verte est une zone extrêmement riche de variétés animales et végétales. C’est un écosystème fragile et beau, production et générateur de valeurs. il est indispensable de garder son intégrité.

Vous pouvez évidemment adhérer et apporter votre soutien à l'association. Pour plus d'information sur l'association, vous pouvez aller visiter son site internet:
http://www.crauverte.fr/ ou sur Facebook : Crau verte
Faites nous savoir également si vous voulez être au courant de la suite

LVMH et La Crau verte
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26 octobre 2014 7 26 /10 /octobre /2014 18:33

La société Calvière a été condamnée en 1ère instance ce mardi 21/10/2014. Nous ne savons pas à ce jour si elle fera appel (probablement amenant un délai supplémentaire de 3 ans!).

Vous trouverez ci-dessous les éléments que nous avons noté lors de notre passage au TGI d'Aix en Provence pour suivre l'audience de délibéré :

Partie civile : Mairie de Salon de Provence

Victime : Mairie de Salon de Provence

Mis en cause : la SCI DAVID

N° affaire : 08000011266

ji cabjie 09000017

SA Calvière (N° SIRET/SIREN :429430127)

Les 9 chefs d'accusation étaient les suivants :

  • 2261 - Abandon ou dépôt illégal de déchets dangereux de courant janvier 2008 au 11 mai 2009

  • 10229 – Elimination irrégulière de déchets (caractéristique, quantité, condition de prise en charge ou procédé de traitement) de courant janvier 2008 au 11 mai 2009

  • 13172 – Déversement de substances nuisible dans les eaux souterraines, superficielles ou de la mer de courant janvier 2008 au 11 mai 2009

  • 23032 – Réalisation irrégulières d'affouillement ou d'exhaussement de sol

  • 25991 – Production de déchets dangereux ou radioactifs sans tenue conforme du registre chronologique de la production

  • 26002 – Remise de déchets dangereux ou radioactifs sans émission d'un bordereau d'accompagnement des déchets

  • 3671 – Non respect d'un règlement sanitaire départemental

  • 4800 – Exploitation d'une installation classée sans déclaration préalable

  • 4801 – Exploitation non conforme d'une installation classée déclarée

Le délibéré est le suivant :

La société Calvière est déclaré coupable pour les 9 chefs d'inculpation. Elle est condamnée aux amendes suivantes :

  • 10.000€ par effraction pour les 4 premiers points

  • 1.500€ par effraction pour les n° 5 et 6

  • 300€ par effraction pour les n° 7 et 8

  • 200€ pour la n°9

La partie civile reçoit 54.491€ en dommages et intérêts plus 1.000€ pour l'article 475-1

En l'état du jugement 1ére instance , la commune partie civile a obtenu ce qu'elle a demandé: Factures BURGEAP 52649 euros et factures LDA 1842 euros.
Elle a obtenu aussi 1000 euros au titre de l'article 475-1 du code procédure pénale qui correspond aux frais dits "irrépétibles" (non compris dans les dépens) En langage clair la partie civile a obtenu de l'auteur de l'infraction une indemnité au titre des frais de procédure qu'elle a exposés pour sa défense.

Le CIQ de Bel-Air est satisfait que les méfaits observés aient été sanctionnés par la Justice. Il remercie toutes les personnes ayant aidé à ce résultat, à savoir en particulier :

  • les voisins proches qui ont produit des témoignages capitaux et alerté avec ténacité la Mairie des faits reprochés

  • les autres membres du quartier qui ont amené leur concours à travers des prises de sang comparatives, la mise en lumière de l'évacuation de terres avant les sondages de sol programmés

  • les politiques qui ont accepté de prendre le problème en main

  • les agents de la ville de Salon de Provence (notamment le service Hygiène et Santé) et des autres organismes qui ont permis le déroulement correct jusqu'au bout de la procédure judiciaire

  • les média qui ont couvert l'événement et aidé au « non-enfouissement » du délit

C'est par l'engagement responsable d'une chaîne de citoyens, chacun à leur niveau, que la justice a pu être rendue et cela « fait solidarité et société ». Ceci vaut dans bien d'autres cas et ne doit pas être oublié. La vigilance est de mise, c'est un combat pour tous et de tous les jours (qu'on soit colibri ou éléphant pour ceux qui connaissent l'histoire)

En attendant cela s'arrose, avec de l'eau, voire autre chose...


Si certains ont les connaissances juridiques permettant de se faire une idée sur le "poids" des amendes au vu des chefs d'accusation, on est preneur (a priori les sommes semblent faibles mais dans tous les cas cela ne nous empêchera pas de boire)

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26 octobre 2014 7 26 /10 /octobre /2014 18:32

Suivi pollution nappe de novembre 2008

Début novembre 2008, les voisins d’une entreprise du quartier près du rond-point des Barettes notent le brûlage de déchets et l’enfouissement des résidus dans une fosse fraîchement creusée.

A noter que des manipulations suspectes analogues (brûlage notamment avec odeurs fortes et dépérissement de végétaux) avaient déjà été relevées dans l’entrepôt en 2001 et 2004.

 

Brûlage et enfouissement

Le trou est assez profond pour atteindre la nappe.

Cette fosse est ensuite comblée. En même temps l’entreprise nettoie l’ensemble du site et prolonge la partie bétonnée en mi-novembre. D’autres photos et vidéos attestent de ces manipulations.

 

Ci-dessous le 06/11/2008 brûlage puis le 07/11/2008 enfouissement

On voit qu'on atteint la nappe et puis après on recouvre soigneusement le tout

Pollution au mercure - résuméPollution au mercure - résumé
Pollution au mercure - résuméPollution au mercure - résumé

Déchets hospitaliers?

 

A notre connaissance, l’entreprise avait à cette époque l’agrément pour le transport des déchets, dont les déchets hospitaliers. Cet agrément ne permettait pas l’entreposage, la destruction ou l’enfouissement des déchets ou résidus.
Les conteneurs ne peuvent être stockés que vides et propres.

 

Une pollution au mercure de la nappe phréatique

 

Parmi 3 forages en aval immédiat du site de la société (cf. sorties bleues de forages ci-dessous), il a été trouvé dans une analyse de début novembre 2008 une concentration de mercure 5 fois plus élevée que la normale. En amont du site des relevés réguliers de l’eau de forage d’une boulangerie n’ont jamais signalé la présence de mercure ou autres métaux lourds. Les habitants se demandent donc si l’entreprise n’est pas la source de pollution.

 

La connaissance de ces résultats fin décembre par la Mairie qui avait fait faire le prélèvement (cf. récapitulatif intervention Mairie ci-dessous) a amené l’arrêt de l’usage des eaux de forage pour la consommation humaine et des bêtes fin décembre 2008.

Pollution au mercure - résumé
Pollution au mercure - résumé

Des prélèvements sanguins témoins d’une conséquence en santé publique

Fin décembre 2008 et début janvier 2009, des habitants du quartier, proches du site de l’entreprise se sont fait mesurer le mercure total par prélèvement sanguin. Ces tests ont montré, pour des personnes ayant arrêté de boire leur eau de forage fin décembre des taux de 5 à 8 microg/l quand l’Institut Pasteur indique un taux normal maximum de 5 microg/l (10 microg/l d’après le nouveau seuil proposé par l’INERIS Institut National de l’EnviRonnement industriel et des rISques).

Si aucun habitant ne présente de troubles intestinaux, d’équilibre ou autres symptômes neurologiques, le taux de mercure est notable. C’est une pollution modérée mais avérée fin 2008 et début 2009.

 

Les habitants ayant cessé de boire leur eau de forage dès début novembre présentent quant à eux un taux de mercure correspondant à la pollution de fond "standard" actuelle.

 

La Mairie de Salon de Provence porte plainte pour pollution, demande une analyse et suivi à l’entreprise Burgéap (hydro-géologues) et une enquète est ouverte par le Procureur de la République.

Les habitants du quartier transmettent de façon groupées à la DDASS les analyses de sang réalisées, avec date pour chacun de leur interruption de consommation d’eau de forage, profondeur de forage et localisation par rapport à l’entreprise. Ils demandent à ce qu’une enquête épidémiologique soit réalisée.

Les habitants du quartier ne trouve pas la DASS très envieuse d’approfondir la question.

 

 

Pollution au mercure - résumé
Pollution au mercure - résumé

Incident du 12 mars 2009 et questions ouvertes

Dans le cadre de l’enquète, un carrotage du sol sur le site est programmé le 17 mars 2009.

Vers 7h30 du matin le 12 mars l’entreprise commence à évacuer de la terre. 4 camions de 38 tonnes de l’entreprise Semaloc de Sénas partent les déposer, à notre connaissance, à Entressen.

 

Un groupe d’habitants alertés par le voisinnage s’est senti obligé d’interrompre temporairement la RN113 pour

  • soutenir l’intervention de la Mairie pour interrompre un nouveau convoyage vers Entressen
  • faire part aux services de l’Etat, à travers la police nationale et l’adjoint au Commissaire, de leurs préoccupations quant au risque d’enlèvement de preuves et leur attachement à la poursuite de l’enquête et au suivi de la pollution sur le quartier.

 

Des représentants de la Mairie, de la police municipale et de l’identité judiciaire rencontrent le propriétaire de l’entreprise, attestent l’enlèvement de terre (les 30 premiers cm ont déjà été enlevés) et demandent l’interruption de ces enlèvements.

 

Ci-dessous, le courrier envoyé par le CIQ de la part des habitants
aux journaux La Provence et Le Régional
ainsi qu’à la TV participative O2zoneTV.

 

"Pour les habitants du quartier, l’opération du jeudi 12 mars au matin ressemble beaucoup à la tentative d’enlever des preuves potentielles de pollution par la société alors que les carrotages sont prévus le mardi 17 mars et qu’ils représentent d’après les experts, la plus grande possibilité de preuve de culpabilité ou non de la société dans la pollution récente sur le quartier.

Le responsable parle lui de preuve de bonne volonté pour se mettre aux normes de la police de l’eau.

1) Les habitants du quartier présents se demandent pourquoi il n’y a pas (à leur connaissance) de récupération prévue à Entressen du contenu du 1er voyage des 4 camions (société de transport connue et pesée à l’arrivée d’Entressen d’après les informations récupérées sur place) alors que les 40cm de terre enlevés là ou se trouvaient auparavant les conteneurs de produits hospitaliers ont des chances de contenir les plus fortes concentrations des produits qui coulaient de ces conteneurs.

2) N’existe-t-il pas des produits spécifiques à l’activité hospitalière qu’ils seraient intéressants de rechercher, que ce soit dans les prélèvements de forage ou lors des carrotages, leur origine étant alors nécessairement dues à des manipulations irrégulières de la société au vu de l’historique des activités artisanales et industrielles sur le quartier qui n’ont, à part cette entreprise, jamais concerné l’activité médicale ? Si oui, est-il envisagé de le faire ?

3) Les habitants du quartier se demandent également pourquoi les services de l’Etat renvoient l’analyse et le suivi de la pollution uniquement à des mesures hydrogéologiques (par la société Burgéap) alors que celles-ci sont une image instantanée, notamment dans le cas présent d’une nappe phréatique à écoulement rapide comme celle de la Crau et se refusent à un suivi sanguin des habitants qui présente une mémoire plus durable et un coût moindre.

Il est à rappeler que c’est par leur propre initiative, que des habitants ont commencé à utiliser l’information rémanente des "animaux" du haut de la chaîne alimentaire que nous sommes et qui présentent déjà des indices intéressants à savoir :
pollution d’habitants proches (forage à profondeur identique à moins de 100m de distance), les plus "pollués" étant cependant les plus récemment installés en étant moins présents sur le quartier (travail à l’extérieur de Salon) mais ayant consommé l’eau de forage plus longtemps (mi-décembre pour les "jeunes", début novembre lors des brûlages de la société pour les plus anciens), point favorable à une pollution récente et non continue sur le quartier.
baisse des taux de pollution maxis en mercure chemin des Bergeronnettes en ce début 2009 favorable là aussi au caractère accidentel et temporaire de la pollution plutôt qu’à une rémanence de pollution continue et ancien
ne

4) Les risques de lessivage des déchets enfouis par la sociéte ne vont-ils pas augmenter lorsque la nappe va remonter près de la surface avec le démarrage prochain des irrigations pour la campagne de foin 2009 sur le quartier, surtout lors de prochaines pluies marquées ? Faut-il mettre en place une surveillance plus serrée en suivant le niveau de la nappe dans les puits du voisinage ?

5) Pourra-t-on obtenir, en cas de preuve de l’origine de la pollution, la remise en état du site de la société (avec par exemple déblaiement des terres les plus polluées et mise en place d’un système de récupération des eaux de ruissellement en profondeur de façon analogue à ce qui se fait par exemple à la décharge de Lançon) afin d’éviter de futurs lessivages par pluies ou remontées de nappe ?

6) L’accident de fin 2008 met en lumière la fragilité de la nappe de la Crau, très superficielle, qui alimente plusieurs villes importantes du département. Comment l’agglopôle, via le SYMCRAU par exemple dont elle est membre, envisage-t-elle une surveillance et une protection plus adéquate de cette nappe ?

En vous remerciant d’avance pour le suivi et la répercussion auprès du public et des décideurs de nos préoccupations actuelles en santé environnementale qui concernent l’ensemble des habitants d’une bonne partie du département.

Cf. Grenelle de l’Environnement et parmi d’autres l’article du Monde du 22-23 février 2009 "Le mercure mis au ban par plus de 140 pays" où la secrétaire d’Etat à l’écologie, Chantal Jouanno déclare "... elle montre que les questions d’environnement sont désormais centrales, et la France devra se montrer exemplaire"

Pollution au mercure - résumé
Pollution au mercure - résuméPollution au mercure - résumé

Carrotage du mardi 17 mars

Des prélèvements de terre ont été effectués par la société Burgéap au frais de l’entreprise en différents points du site définis lors de la rencontre à Aix des services de l’Etat, de la Justice et de la société.
Les prélèvements ont été effectués en présence de la police de l’eau, un représentant du Procureur, du service d’Hygiène de la Mairie et de Mme Abels élue du quartier, du responsable de la société et du site. Il est recherché des traces de métaux lourds et hydrocarbures mais malheureusement pas de déchets hospitaliers à notre avis (des habitants du quartier ont eu des concentrations d’iode serrique total très élevées ; peuvent-elles avoir un lien ?) .
M.Coccalotto et le CIQ, qui avaient été invités par la Mairie de Salon, ont été refusés par le Directeur du site. Les travaux ont donc été suivis de "l’extérieur".

Des prélèvements ont été faits également dans le canal se trouvant à l’ouest des bâtiments au niveau des évacuations.

 

 
Pollution au mercure - résumé

18 mois plus tard

Les résultats ont montré la présence d’hydrocarbures et de métaux lourds. L’ensemble des pièces a été considéré suffisant au Procureur de la République pour recevoir la plainte déposée par la Mairie. Nous n’avons pas de détail sur la procédure en cours mais avons fait parvenir à la Mairie un courrier reprenant les graphes et commentaires ci-dessous à l’attention de la Justice.

Vous trouverez ci-dessous la synthèse des prélèvements sanguins effectués par plusieurs voisins en aval du site en Mercure (absorption atomique) et Iode serrique (témoins 1 et 2), en comparaison à un proche voisin, également en aval du dépôt mais qui s’est arrêté de boire l’eau de son puits début novembre 2008 (témoin 3).

Les relevés des témoins 1 et 2 présentent une décroissance régulière depuis fin 2008 pour retourner à des valeurs normales.

Pollution au mercure - résuméPollution au mercure - résumé

Cette décroissance continue amène aux réflexions suivantes :

les habitants n’ont pas été soumis à de nouvelles pollutions analogues, malgré un automne et un hiver particulièrement arrosé et une nappe phréatique très près de la surface pendant plusieurs semaines.

la possibilité de taux élevé de mercure dû à des amalgames dentaire semble peu probable

les taux relativement élevés fin 2008 (supérieur au seuil valide en 2007 mais sans symptômes gastriques et/ou de déséquilibre...) sont d’origine accidentelle et non dûs à un mode de vie ou à un environnement pollué de façon chronique

un raisonnement analogue pour les mesure de iodométrie

A suivre...
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